J.O. 301 du 28 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 novembre 2004 portant nomination au cabinet du ministre

NOR : SANC0424377A


Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 29 novembre 2004 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :


Article 1


Sont nommés, à compter du 30 novembre 2004, au cabinet du ministre :


Conseiller auprès du ministre, responsable du pôle famille :

M. François Chieze.

Conseiller technique :

M. Guy Douffet.

Conseillère technique :

Mme Cécile Rigole.


Article 2


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 novembre 2004.


Philippe Douste-Blazy